Jean-Yves Apard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Apard (Jean-Yves)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUR0110174A
(source BODD)
désignation
25 Septembre 2001
25/09/2001
De:
Apard (Jean-Yves, Henri)
directeur général adjoint d'une société de transport ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
annees_activite_professionelle
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Apard (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie
Remplace:
M. Labbe (Jean-Pierre)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000571734
(source JORF)
nomination
09 Juin 1998
09/06/1998